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Cadre de classement des archives

 

Archives départementales d'ARRAS : Cadre de classement des archives
ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 179O)

A Actes du pouvoir souverain et domaine public
B Cours et juridictions
C Administrations provinciales
D Instruction publique, sciences et arts
E Féodalité, communes, bourgeoisies, familles
F Fonds divers se rattachant aux archives civiles
G Clergé séculier
H Clergé régulier
I Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques.

ARCHIVES ANCIENNES, MODERNES, CONTEMPORAINES

E Notaires, Etat Civil
J Documents entrés par voie extraordinaire
FI Cartes,plans et documents entrés par voie extraordinaire


ARCHIVES MODERNES (179O-194O)

K Lois, ordonnance et arrêtés
L Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district, De cantons
M Administration générale et économique
N Administration et comptabilité Départementales
O Administration et comptabilité communales
P Cadastres, douanes, finances, postes
Q Domaines, enregistrement, hypothèques
R Affaires militaires et organismes de temps de guerre
S Travaux public et transport
T Enseignement, affaires culturelles, sports
U Justice
V Cultes
X Assistance et prévoyance sociale
Y Prisons
Z Sous-Préfectures (12 sous-préfecture de Béthune)

ARCHIVES CONTEMPORAINES (versements postérieurs à 194O)

W Série continue selon la suite chronologique des versements postérieurs à 194O
AV Archives Audiovisuelles
MI Microfilms

ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES

E Supplément ou E Dépôt archives communales
H Supplément ou H Dépôt archives hospitalières

 

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  • Mise à Jour: mercredi 21 février 2018, 23:21:49.
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