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Assistance et Prévoyance

Documents : Archives de la Mairie de BEUVRY

Rubrique de classement :Assistance et Prévoyance
 
Sous rubrique : Bureau de bienfaisance / secours d'urgence
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1886-1917
registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  1Q1
1899-1939
bureau de bienfaisance: budgets et comptes
  1Q2
1920-1928
bureau de bienfaisance : délibérations
  1Q3 
1929-1937
bureau de bienfaisance : adjudication à bail
  1Q4 
       
Sous rubrique : Oeuvre charitables
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1931
confrérie des charitables,convention pour nomination du fossoyeur
  2Q1
       
Sous rubrique : Institutions diverses
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1924-1966
registre d'adhésion à la législation sur accidents du travail agricole
  4Q1 
1928
cahier des accidents du travail
  4Q2 
       
Sous rubrique : Application des lois d'assistance et de prévoyance
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1919
listes des secours temporaires
  5Q1 

 

 

bordure basse

  • Mise à Jour: dimanche 27 mai 2018, 00:15:34.
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